Conditions générales de vente

SYXTEE NETWORKS, association [À COMPLÉTER : loi 1901, numéro RNA, adresse du siège]. Contact : Discord SYXTEE. Voir les mentions légales.

Ces conditions encadrent la souscription aux formules Basique, Premium et Extra : accès aux relais SYXTEE (SRTLA, RTMP et RIST) et aux fonctions du dashboard, dans les limites de la formule choisie, décrites sur la page Offres. Elles complètent les conditions d'utilisation.

Basique : 5,99 € par mois ou 59 € par an ; Premium : 14,99 € par mois ou 149 € par an ; Extra : 34,99 € par mois ou 349 € par an. Prix nets, TVA non applicable, article 293 B du CGI. Toute évolution de prix est annoncée au moins 30 jours avant le renouvellement concerné ; tu peux résilier avant qu'elle ne s'applique.

Le paiement est traité par Stripe. SYXTEE NETWORKS ne voit ni ne conserve tes données de carte. Le premier prélèvement a lieu à la souscription, puis à chaque échéance (mois ou année). Une facture est envoyée par email à chaque paiement.

L'abonnement est sans engagement et se renouvelle automatiquement. Tu peux le résilier à tout moment depuis Dashboard, puis Abonnement, puis « Gérer mon abonnement ». L'accès reste ouvert jusqu'à la fin de la période payée ; aucune période commencée n'est remboursée. Ensuite, le compte repasse en formule Gratuit : les relais sont conservés, mais mis en pause. Un changement de formule en cours de période est calculé au prorata par Stripe.

Le service démarre dès le paiement. En cochant la case prévue lors du paiement, tu demandes expressément cet accès immédiat et tu renonces à ton droit de rétractation de 14 jours (article L221-28 du Code de la consommation).

Si un prélèvement échoue, Stripe réessaie pendant quelques jours et tu es prévenu par email. Sans paiement au terme de ces relances, l'abonnement prend fin et le compte repasse en formule Gratuit.

Nous faisons notre possible pour que le service reste disponible, sans garantie de continuité (voir les conditions d'utilisation). En cas d'abus, un compte peut être suspendu.

Droit français. En cas de litige, écris-nous d'abord sur Discord. [À COMPLÉTER : médiateur de la consommation]